— Ce site est la propriété de l'Association Mer Nature - AtenAgorA

56 rue Daillon, Le Mourillon - 83000 TOULON.

Téléphone : 04 94 03 15 65

e-mail : contact@mer-nature.org

— Hébergement

Ce site est hébérgé par OVH :

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

— Domaine

Le nom de domaine "www.mer-nature.org" , a été acheté chez la société OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

— Conception et réalisation

Ce site a été réalisé par Chab - Artiste libre n°C630830 (Maison Des Artistes) - Siret : 387 908692 00057 APE : 923A - contact@chab.fr

— Déclaration CNIL

Ce site n'a fait l'objet d'aucune déclaration à la CNIL conformément à la dispense de déclaration pour les sites associatifs : "Les fichiers de membres et donateurs d’associations sont dispensés de déclaration." - Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8) - voir

— Protection et droit d'auteur

Ce site a fait l'objet du paiement de 1% à la MDA (Maison Des Artistes) Contribution Obligatoire pour les diffuseurs d'oeuvres graphiques et plastiques.

Les photos sont la propriété de Mer Nature© et sont protégées par la loi n°92-597 du 1.7.1992 - La copie et la reproduction, partielle ou intégrale, sur quelques supports informatiques ou papiers que ce soient, ainsi que l’exploitation commerciale de tout ou partie des documents et photos présentés sur ce site sont donc strictement interdites.